Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BAL DU SIECLE
Monsieur Jean-Louis REMILLEUX

Numéro de dépôt :
3448157
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/09/2016
LE BAL DU SIECLE de Jean-Louis REMILLEUX

Présentation de la marque LE BAL DU SIECLE

Déposée le 1 septembre 2006 par monsieur Jean-Louis REMILLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE BAL DU SIECLE »

Le déposant est monsieur Jean-Louis REMILLEUX domicilié(e) Château de GROUSSAY, Route de Versailles,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GADET Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 6 rue de la Michodière,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAL DU SIECLE est expirée depuis le 1 septembre 2016.

Jean-Louis REMILLEUX a également déposé les autres marques suivantes : “ VENDREDI PETANTES ” , “ SAMEDI PETANTES ”


Monsieur Jean-Louis REMILLEUX - Château de GROUSSAY, Route de Versailles,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France


Maître Martine GADET Avocat au Barreau de PARIS - 6 rue de la Michodière,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Télécommunications, émissions radiophoniques et télévisées.Production de films sur bandes magnétiques, divertissements, information en matière de divertissement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.